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Brevet européen · EP1480344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1480344
Numéro de demande
EP04016419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1998
Publié
24 nov. 2004
Délivré
22 nov. 2006
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 1/10 (2006.01)
Priorité
SE 9702100 03.06.1997
Divisionnaire de
EP98850095
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 30 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  3. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Leine & Linde AB

LEINE & LINDE AB

Box 8, 645 21 Strängnäs, SE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Overby, Jan

645 42 Strängnas, SE

Linde, Henrik

645 43 Strängnas, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.