Gehäusekonstruktion für Hörgeräte oder Hörhilfen
Brevet européen · EP1480493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1480493
- Numéro de demande
- EP04011841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2004
- Publié
- 24 nov. 2004
- Délivré
- 14 juin 2006
- Radié
- 14 juin 2006
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)H04R 25/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 20 sept. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2008
- 31 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.