DISPOSITIF DE PRODUCTION DE BOISSON PAR INFUSION

Brevet européen · EP1480540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1480540
Numéro de demande
EP03718908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2003
Publié
1 déc. 2004
Délivré
14 févr. 2007
Radié
28 févr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
FR 0202733 01.03.2002
FR 0206765 03.06.2002
FR 0212295 04.10.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/000612 26.02.2003
Publication PCT
WO2003/073897 12.09.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

  2. 16 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  3. 30 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  4. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Inventeur

BLANC, Jean-Pierre C/O Off.Méd. des Brevets

20 rue de la Liberté F-06000 NICE, FR

FERRIER, Christian C/O Office Méditerranéen de Bre

20 rue de la liberté F-06000 Nice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.