DISPOSITIF DE PRODUCTION DE BOISSON PAR INFUSION
Brevet européen · EP1480540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1480540
- Numéro de demande
- EP03718908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2003
- Publié
- 1 déc. 2004
- Délivré
- 14 févr. 2007
- Radié
- 28 févr. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 0202733 01.03.2002FR 0206765 03.06.2002FR 0212295 04.10.2002
- Demande PCT
- PCT/FR2003/000612 26.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/073897 12.09.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 30 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
BLANC, Jean-Pierre C/O Off.Méd. des Brevets
20 rue de la Liberté F-06000 NICE, FR
FERRIER, Christian C/O Office Méditerranéen de Bre
20 rue de la liberté F-06000 Nice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.