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Brevet européen · EP1480710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1480710
Numéro de demande
EP03710880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2003
Publié
1 déc. 2004
Délivré
17 mai 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 31/00 (2006.01)
Priorité
US 355195 P 08.02.2002
US 131268 23.04.2002
Demande PCT
PCT/US2003/003536 07.02.2003
Publication PCT
WO2003/066128 14.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Inventeur

ACETI, John, Gregory

West Windsor, NJ 08550, US

MCBRIDE, Sterling, Eduard

Princeton, NJ 08540, US

MORONEY, Richard, Morgan, III

Princeton, NJ 08540, US

GREGORY, Christopher, Carter

Newtown, PA 18940, US

ZANZUCCHI, Peter, John

Princeton Junction, NJ 08550, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.