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Brevet européen · EP1480710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1480710
- Numéro de demande
- EP03710880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2003
- Publié
- 1 déc. 2004
- Délivré
- 17 mai 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 355195 P 08.02.2002US 131268 23.04.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/003536 07.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/066128 14.08.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 17 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
Parties
Inventeur
ACETI, John, Gregory
West Windsor, NJ 08550, US
MCBRIDE, Sterling, Eduard
Princeton, NJ 08540, US
MORONEY, Richard, Morgan, III
Princeton, NJ 08540, US
GREGORY, Christopher, Carter
Newtown, PA 18940, US
ZANZUCCHI, Peter, John
Princeton Junction, NJ 08550, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.