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Brevet européen · EP1480843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1480843
Numéro de demande
EP03702192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2003
Publié
1 déc. 2004
Délivré
24 janv. 2007
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 27/10 (2006.01)
Priorité
AT 3342002 04.03.2002
Demande PCT
PCT/AT2003/000026 27.01.2003
Publication PCT
WO2003/074301 12.09.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Pewag Austria GmbH

PEWAG AUSTRIA GmbH

Theodor-Körner-Strasse 59, 8010 Graz, AT

Inventeur

PENGG, Ägyd

A-9220 Velden, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.