VERPACKUNGSMETHODE UND ENTSPRECHENDE VERPACKUNGEN
Brevet européen · EP1480894 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1480894
- Numéro de demande
- EP03718667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2003
- Publié
- 1 déc. 2004
- Délivré
- 9 avr. 2008
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/58 (2006.01)B65D 75/66 (2006.01)B65D 75/68 (2006.01)B65B 11/12 (2006.01)B65B 11/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 0204602 27.02.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/001574 17.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/072455 04.09.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 15 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 9 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 09.07.2010
- 15 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Inventeur
OSGOOD, Dave
Cumbria, Cumbria CA7 9BG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.