ENTFERNUNG VON NITRAT
Brevet européen · EP1480913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1480913
- Numéro de demande
- EP02700973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2002
- Publié
- 1 déc. 2004
- Délivré
- 21 juin 2006
- Radié
- 21 juin 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C02F 1/42 (2006.01)C02F 1/461 (2006.01)B01J 41/00 (2006.01)B01J 49/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SE2002/000360 01.03.2002
- Publication PCT
- WO2003/074430 12.09.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
YAN, Jinying
S-162 46 Vällingby, SE
VELIN, Anna
S-196 31 Kungsängen, SE
WARLIN, Anders
S-163 40 Spanga, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.