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Brevet européen · EP1480970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1480970
- Numéro de demande
- EP03714784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2003
- Publié
- 1 déc. 2004
- Délivré
- 17 janv. 2007
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/06 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)A61K 31/473 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 02005117 07.03.2002EP 02005115 07.03.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/002321 06.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/074511 12.09.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.