FERMENTATIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP1481064 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1481064
- Numéro de demande
- EP03704662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2003
- Publié
- 1 déc. 2004
- Délivré
- 13 avr. 2011
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/53 (2006.01)C12N 9/02 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 02004499 27.02.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/001714 20.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/072785 04.09.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 13 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2011
Parties
Inventeur
HOHMANN, Hans-Peter
79540 Loerrach, DE
MOUNCEY, Nigel, John
CH-4102 Binningen
SAUER, Uwe
CH-8049 Zuerich
ZAMBONI, Nicola
CH-6616 Losone
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.