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Brevet européen · EP1481077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1481077
Numéro de demande
EP02786830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2002
Publié
1 déc. 2004
Délivré
4 nov. 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 513/04 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
A61P 3/00 (2006.01)
C07D 519/00 (2006.01)
Priorité
US 338344 P 06.12.2001
Demande PCT
PCT/US2002/038313 02.12.2002
Publication PCT
WO2003/049679 19.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 4 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

Parties

Inventeur

FRALEY, Mark, E.

Rahway, NJ 07065-0907, US

HARTMAN, George, D.

Rahway, NJ 07065-0907, US

HOFFMAN, William, F.

Rahway, NJ 07065-0907, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.