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Brevet européen · EP1481184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1481184
Numéro de demande
EP02746583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2002
Publié
1 déc. 2004
Délivré
9 janv. 2013
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 21/00 (2006.01)
Priorité
US 886793 21.06.2001
Demande PCT
PCT/US2002/019396 18.06.2002
Publication PCT
WO2003/001099 03.01.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Titulaire

Norma U.S. Holding LLC

2430 E. Walton Boulevard, Auburn Hills, MI 48326, US

Inventeur

AMEDURE, Michael, E.

Lake Orion, MI 48360, US

IGNACZAK, Brian, T.

Rochester, MI 48307, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.