DISPOSITIF DE RACCORD
Brevet européen · EP1481185 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1481185
- Numéro de demande
- EP03705576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2003
- Publié
- 1 déc. 2004
- Délivré
- 2 nov. 2006
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 23/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 0200631 04.03.2002
- Demande PCT
- PCT/SE2003/000097 22.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/074918 12.09.2003
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 31 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 15 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 30 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
Parties
Inventeur
RYHMAN, Morgan
S-334 33 Anderstorp, SE
JOHANSSON, Marcus
S-331 91 Värnamo, SE
STIGEFELT, Fredrik
S-334 31 Anderstorp, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.