MOUVEMENT DE MONTRE
Brevet européen · EP1481293 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1481293
- Numéro de demande
- EP02701151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2002
- Publié
- 1 déc. 2004
- Délivré
- 10 oct. 2007
- Radié
- 13 mars 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 47/06 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)G04B 19/24 (2006.01)G04B 45/04 (2006.01)G04B 33/02 (2006.01)G04B 19/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 01810282 20.03.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000151 13.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/075461 26.09.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.03.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 1 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.01.2013
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.