HERSTELLUNGSENTWURFS- UND PROZESSANALYSESYSTEM

Brevet européen · EP1481294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1481294
Numéro de demande
EP03707699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2003
Publié
1 déc. 2004
Délivré
11 oct. 2006
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
G05B 13/02 (2006.01)
Priorité
US 67704 04.02.2002
Demande PCT
PCT/US2003/003264 04.02.2003
Publication PCT
WO2003/067344 14.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

TUSZYNSKI, Steve W.

750 South Bundy Dr. 304, Los Angeles, CA 90049, US

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

TUSZYNSKI, Steve W.

Los Angeles, CA 90049, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.