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Brevet européen · EP1481295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1481295
Numéro de demande
EP03734780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2003
Publié
1 déc. 2004
Délivré
2 juil. 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 13/04 (2006.01)
Priorité
GB 0202289 31.01.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/000456 31.01.2003
Publication PCT
WO2003/065135 07.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 2 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

Parties

Titulaire

Cambridge Consultants Limited

CAMBRIDGE CONSULTANTS LIMITED

Science Park, Milton Road, Cambridge CB4 0DW, GB

Inventeur

BOWYER, Robert, Owen Cambridge Consultants Limited

Cambridge CB4 0DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.