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Brevet européen · EP1481570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1481570
Numéro de demande
EP03706163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2003
Publié
1 déc. 2004
Délivré
28 juil. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 9/06 (2006.01)
H04R 1/02 (2006.01)
H05K 5/00 (2006.01)
H04R 1/20 (2006.01)
Priorité
US 361355 P 05.03.2002
Demande PCT
PCT/CA2003/000293 04.03.2003
Publication PCT
WO2003/075606 12.09.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 28 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

Parties

Titulaire

Audio Products International Corp.

3641 McNicoll Avenue, Scarborough, Ontario M1X 1G5, CA

Inventeur

WELKER, Andrew, C.

Courtice, Ontario L1E 2A7, CA

TCHILINGUIRIAN, John

Bowmanville, Ontario L1C 4S8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.