BRUSTHAUBE

Brevet européen · EP1482998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1482998
Numéro de demande
EP03700795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2003
Publié
8 déc. 2004
Délivré
10 déc. 2008
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CH02/00073 07.02.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000094 07.02.2003
Publication PCT
WO2003/066133 14.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 10 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

  3. 10 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.