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Brevet européen · EP1483026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1483026
- Numéro de demande
- EP03706758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2003
- Publié
- 8 déc. 2004
- Délivré
- 9 juil. 2008
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 18/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0205447 08.03.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/000907 05.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/076020 18.09.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 9 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
Parties
Inventeur
BATEMAN, Timothy
Dymchurch, Kent TN29 0QD, GB
BISHOP, Giles Andrew
Canterbury, Kent CT4 6DY, GB
FIELD, Stephen James
Canterbury, Kent CT4 5LA, GB
LEE, Andrew James
Folkestone, Kent CT20 3TA, GB
NEAME, Simon
Broadstairs, Kent CT10 3DF, GB
PAGAN, Eric
Kent CT21 8BD, GB
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