Handstichsägemaschine

Brevet européen · EP1483087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1483087
Numéro de demande
EP02792604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2002
Publié
8 déc. 2004
Délivré
20 août 2008
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/02 (2006.01)
B23D 51/03 (2006.01)
Priorité
DE 10205378 09.02.2002
Demande PCT
PCT/DE2002/004285 21.11.2002
Publication PCT
WO2003/066287 14.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

SAEGESSER, Daniel

CH-4900 Langenthal

FELDER, Sacha

CH-4513 Langendorf SO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.