PROCEDE D'ASSEMBLAGE ET TUBE COMPOSITE EN MATIERE PLASTIQUE

Brevet européen · EP1483101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1483101
Numéro de demande
EP03743355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2003
Publié
8 déc. 2004
Délivré
20 oct. 2010
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 63/10 (2006.01)
B29C 65/14 (2006.01)
F16L 9/12 (2006.01)
//B29C 65/16 (2006.01)
Priorité
FR 0202732 04.03.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/002073 28.02.2003
Publication PCT
WO2003/074258 12.09.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 20 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

Parties

Inventeur

MATZ, Pierre

B-1457 Nil Saint-Vincent, BE

BEULLEKENS, Frederic

B-1330 Rixensart, BE

DEHENNAU, Claude

B-1410 Waterloo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.