PROCEDE D'ASSEMBLAGE ET TUBE COMPOSITE EN MATIERE PLASTIQUE
Brevet européen · EP1483101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1483101
- Numéro de demande
- EP03743355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2003
- Publié
- 8 déc. 2004
- Délivré
- 20 oct. 2010
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 63/10 (2006.01)B29C 65/14 (2006.01)F16L 9/12 (2006.01)//B29C 65/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 0202732 04.03.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/002073 28.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/074258 12.09.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 20 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
Parties
Inventeur
MATZ, Pierre
B-1457 Nil Saint-Vincent, BE
BEULLEKENS, Frederic
B-1330 Rixensart, BE
DEHENNAU, Claude
B-1410 Waterloo, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.