KUNSTSTOFFPALETTE
Brevet européen · EP1483159 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1483159
- Numéro de demande
- EP02797408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2002
- Publié
- 8 déc. 2004
- Délivré
- 26 sept. 2007
- Radié
- 26 sept. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 28481 18.12.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/040494 17.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/051726 26.06.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Inventeur
APPS, William, P.
Alpharetta, GA 30022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.