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Brevet européen · EP1483181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1483181
Numéro de demande
EP02807027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2002
Publié
8 déc. 2004
Délivré
19 oct. 2005
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 90/14 (2006.01)
B60P 1/64 (2006.01)
B65D 88/12 (2006.01)
Priorité
DE 10210815 12.03.2002
Demande PCT
PCT/EP2002/012691 13.11.2002
Publication PCT
WO2003/076308 18.09.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  3. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Rheinmetall Defence Electronics GmbH

Brüggeweg 54, 28309 Bremen, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

ENNENGA, Luitjen

27798 Hude, DE

RISCHMANN, Heiko

28844 Weyhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.