HEBEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1483192 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1483192
- Numéro de demande
- EP03712328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2003
- Publié
- 8 déc. 2004
- Délivré
- 18 oct. 2006
- Radié
- 18 oct. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B66C 23/66 (2006.01)B66C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0205899 13.03.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/000988 07.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/078294 25.09.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 15 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
DESORGHER, Neal Peter
Tamworth, Staffordshire B77 3JY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.