PARTIALOXIDATION VON SCHWEFELWASSERSTOFF

Brevet européen · EP1483199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1483199
Numéro de demande
EP03706713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2003
Publié
8 déc. 2004
Délivré
25 avr. 2007
Radié
25 avr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C01B 17/04 (2006.01)
Priorité
GB 0204224 22.02.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/000729 20.02.2003
Publication PCT
WO2003/070633 28.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  2. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Titulaire

The BOC Group plc

Chertsey Road, Windlesham Surrey GU20 6HJ, GB

Inventeur

GRAVILLE, Stephen, Rhys

Nether E dge Sheffield S7 1NN, GB

NORMAN, Jason, Scott

Hoboken, NJ 07030, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.