BINDEMITTEL FÜR ENDLOS-VLIESBAHNEN
Brevet européen · EP1483315 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1483315
- Numéro de demande
- EP03711345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2003
- Publié
- 8 déc. 2004
- Délivré
- 15 févr. 2006
- Radié
- 15 févr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08J 5/24 (2006.01)B32B 5/28 (2006.01)C08G 59/00 (2006.01)
- Priorité
- US 362641 P 08.03.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/006352 28.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/076499 18.09.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Inventeur
LANE, Adrian, C.
Alexandria, PA 16611, US
ANTLE, Jeffrey, L.
Canyon, TX 79015, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.