WÄRMEKRAFTPROZESS

Brevet européen · EP1483483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1483483
Numéro de demande
EP03714950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2003
Publié
8 déc. 2004
Délivré
18 oct. 2006
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 21/04 (2006.01)
Priorité
CH 4432002 14.03.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/050053 11.03.2003
Publication PCT
WO2003/076769 18.09.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Alstom Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

FRUTSCHI, Hans, Ulrich

CH-5223 Riniken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.