LEUCHTEN

Brevet européen · EP1483533 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1483533
Numéro de demande
EP03702698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2003
Publié
8 déc. 2004
Délivré
21 mai 2008
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/09 (2006.01)
F21S 8/02 (2006.01)
Priorité
GB 0201478 23.01.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/000222 22.01.2003
Publication PCT
WO2003/062703 31.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 13 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

  3. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Inventeur

YANG, An, Xue, Guang Dong Sun Young E. L. Co. Ltd.

Baiyou Zone, Guang Zhou City, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.