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Brevet européen · EP1483623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1483623
Numéro de demande
EP03745306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2003
Publié
8 déc. 2004
Délivré
17 nov. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/023 (2006.01)
Priorité
US 96651 13.03.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/003559 13.03.2003
Publication PCT
WO2003/083577 09.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Titulaire

Kodak Graphic Communications GmbH

An der Bahn 80, 37520 Osterode/Harz, DE

Inventeur

JAREK, Mathias

37154 Northeim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.