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Brevet européen · EP1483914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1483914
- Numéro de demande
- EP03711434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2003
- Publié
- 8 déc. 2004
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 7/088 (2006.01)H04N 7/173 (2011.01)H04N 21/235 (2011.01)H04N 21/43 (2011.01)H04N 21/462 (2011.01)H04N 21/4722 (2011.01)H04N 21/4782 (2011.01)H04N 21/61 (2011.01)H04N 21/63 (2011.01)H04N 21/6405 (2011.01)H04N 21/8545 (2011.01)H04N 21/858 (2011.01)
- Priorité
- US 361949 P 05.03.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/006848 05.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/077559 18.09.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 21 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
ZENONI, Ian
Highlands Ranch, CO 80126, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.