Préparation de pâte liquide

Brevet européen · EP1483968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1483968
Numéro de demande
EP03012746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2003
Publié
8 déc. 2004
Délivré
28 juil. 2010
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21D 6/00 (2006.01)
A21D 10/04 (2006.01)
A21D 2/18 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., P.O. Box 353, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  3. 28 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

Bloechlinger, Kurt

8310 Kemptthal

Ekberg, Anders

8604 Volketswil

Hartmann, Rudolf

8488 Turbenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.