Antrieb eines Schaufelrads oder eines Exemplarabförderers
Brevet européen · EP1484272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1484272
- Numéro de demande
- EP04405328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2004
- Publié
- 8 déc. 2004
- Délivré
- 9 avr. 2008
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 29/40 (2006.01)B65H 45/00 (2006.01)B65H 39/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10325316 04.06.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.