Verfahren zur Polymerisationskontrolle

Brevet européen · EP1484344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1484344
Numéro de demande
EP04076493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1999
Publié
8 déc. 2004
Délivré
2 août 2006
Radié
2 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 10/00 (2006.01)
C08F 210/16 (2006.01)
C08F 2/34 (2006.01)
C08F 2/00 (2006.01)
Priorité
EP 98430026 30.11.1998
Divisionnaire de
EP99956241
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Innovene Europe Limited

INNOVENE EUROPE LIMITED

Compass Point 79-87 Kingston Road, Staines Middlesex, TW18 1DT, GB

BP CHEMICALS S.N.C.

Batiment Newton 1-10, avenue de l'Entreprise, Parc Cergy Saint-Christophe, 95866 Cergy Pontoise Cédex, FR

Inventeur

Cassisa, Eric

Sunbury on Thames Middlesex, TW16 7LN, GB

Chinh, Jean-Claude, BP Lavera S.N.C.

13119 Lavera, FR

Lee, Stephen Kevin

Sunbury on Thames Middlesex, TW16 7LN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.