Rückschlagventil
Brevet européen · EP1484537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1484537
- Numéro de demande
- EP04253196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2004
- Publié
- 8 déc. 2004
- Délivré
- 27 févr. 2008
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 15/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003161105 05.06.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Takeda, Tomohisa, c/o Miura Co., Ltd.
Matsuyama-shi Ehime-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.