Wärmetauscher mit paralleler Fluidströmung
Brevet européen · EP1484567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1484567
- Numéro de demande
- EP04019938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2001
- Publié
- 8 déc. 2004
- Délivré
- 29 août 2007
- Radié
- 29 août 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CA 2312113 23.06.2000
- Divisionnaire de
- EP01951257
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Cheadle, Brian
Bramalea, Ontario L6T 1H1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.