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Brevet européen · EP1484988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1484988
Numéro de demande
EP03706371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2003
Publié
15 déc. 2004
Délivré
18 juil. 2007
Radié
31 janv. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/31 (2006.01)
A23P 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 10212456 20.03.2002
DE 10247283 10.10.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/000640 23.01.2003
Publication PCT
WO2003/077682 25.09.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  2. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Nienstedt GmbH

Recklinghäuser Strasse 90-92, 45721 Haltern, DE

Inventeur

GRONEBERG-NIENSTEDT, Petra

40237 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.