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Brevet européen · EP1485054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1485054
- Numéro de demande
- EP03714111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2003
- Publié
- 15 déc. 2004
- Délivré
- 22 août 2007
- Radié
- 22 août 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 13/20 (2006.01)
- Priorité
- US 365672 P 18.03.2002US 150055 16.05.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/007624 12.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/079947 02.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 29 févr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 14 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
Parties
Inventeur
KOLLWITZ, Andrea
CH-1207 Geneva
ALMOND, Nanda, Christine
Walton, KY 41094, US
RANDALL, Catherine, Jean
Cincinnati, OH 45213, US
BERG, Charles, John, Jr.
Wyoming, OH 45215, US
DOMEIER, Wolfgang, Werner Hans
52372 Kreuzau-Drove, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.