DREHDECKELÖFFNER

Brevet européen · EP1485315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1485315
Numéro de demande
EP02703437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2002
Publié
15 déc. 2004
Délivré
25 oct. 2006
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67B 7/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2002/000163 19.03.2002
Publication PCT
WO2003/078295 25.09.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

HEFTITEC SA

Heftitec SA

Al Bosco, 6516 Cugnasco

Inventeur

HEFTI, Rolf

CH-6516 Cugnasco

RUFFNER, Walter

CH-7304 Maienfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.