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Brevet européen · EP1485316 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1485316
- Numéro de demande
- EP03711374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2003
- Publié
- 15 déc. 2004
- Délivré
- 22 oct. 2008
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 5/33 (2006.01)B67D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 02252051 21.03.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/006458 04.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/080499 02.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 22 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
CROSSDALE, Garry William c/o Diversey Lever
Annesley, Nottinghamshire NG15 0DS, GB
ONUFRYK, Brian Peter c/o Diversey Lever
Annesley, Nottinghamshire NG15 0DS, GB
PERCIVAL, Dean Alan c/o Diversey Lever
Annesley, Nottinghamshire NG15 0DS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.