DOPPELMISCHER-ABGASDÜSE

Brevet européen · EP1485600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1485600
Numéro de demande
EP03723646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2003
Publié
15 déc. 2004
Délivré
4 nov. 2009
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02K 3/02 (2006.01)
Priorité
US 358865 P 22.02.2002
US 362939 P 08.03.2002
Demande PCT
PCT/US2003/005552 21.02.2003
Publication PCT
WO2003/072923 04.09.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 4 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

Parties

Titulaire

The Nordam Group, Inc.

THE NORDAM GROUP, Inc.

510 South Lansing, Tulsa, Oklahoma 74120, US

Inventeur

LAIR, Jean-Pierre

San Antonio, TX 78209, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.