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Brevet européen · EP1485646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1485646
Numéro de demande
EP03711373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2003
Publié
15 déc. 2004
Délivré
17 août 2005
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/10 (2006.01)
F16K 3/08 (2006.01)
E03C 1/08 (2006.01)
Priorité
EP 02252050 21.03.2002
Demande PCT
PCT/US2003/006454 04.03.2003
Publication PCT
WO2003/081116 02.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 15 déc. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  4. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

JohnsonDiversey, Inc.

Neil E. Hamilton M/S 509, 8310 16th Street, Sturtevant Wisconsin 53177, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

OLIVER, Stephen, JohnsonDiversey Equipment Ltd.

Annesley, Nottinghamshire NG15 0DS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.