DREIBEINSTATIV
Brevet européen · EP1485647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1485647
- Numéro de demande
- EP03714287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2003
- Publié
- 15 déc. 2004
- Délivré
- 16 mai 2007
- Radié
- 16 mai 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16M 11/42 (2006.01)F16M 11/32 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 365734 P 19.03.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/008561 19.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/081123 02.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 15 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
RAAB, Simon
Maitland, FL 32751, US
HASLOECHER, Kenneth, J.
Deltona, FL 32738, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.