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Brevet européen · EP1485675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1485675
Numéro de demande
EP03709975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2003
Publié
15 déc. 2004
Délivré
7 janv. 2015
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/24 (2006.01)
G01B 9/02 (2006.01)
G06F 17/15 (2006.01)
Priorité
GB 0206023 14.03.2002
GB 0227665 27.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/001067 13.03.2003
Publication PCT
WO2003/078925 25.09.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Inventeur

BANKHEAD, Andrew, Douglas

Leicester LE4 9JQ, GB

MCDONNELL, Ivor

Leicester LE4 9JQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.