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Brevet européen · EP1485972 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1485972
Numéro de demande
EP03708347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2003
Publié
15 déc. 2004
Délivré
1 août 2007
Radié
1 août 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 13/453 (2006.01)
H01R 24/06 (2006.01)
H01R 13/70 (2006.01)
H02G 3/08 (2006.01)
Priorité
GB 0206205 15.03.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/001055 12.03.2003
Publication PCT
WO2003/079501 25.09.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Inventeur

LONERGAN, Lawrence Murray

Manchester M28 2TW, GB

DUNFORD, Carl, Lee

Oldham OL8 3EE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.