Chaussure de montagne

Brevet européen · EP1486131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1486131
Numéro de demande
EP04011354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2004
Publié
15 déc. 2004
Délivré
22 août 2007
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/00 (2006.01)
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 7/14 (2006.01)
Priorité
FR 0307032 12.06.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  2. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Lieudit "La Ravoire", 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

Farys, Yves

74410 Saint-Jorioz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.