THERMISCH BETÄTIGTER SCHALTER

Brevet européen · EP1486671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1486671
Numéro de demande
EP03705253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2003
Publié
15 déc. 2004
Délivré
23 janv. 2008
Radié
23 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F04B 39/00 (2006.01)
H01H 37/04 (2006.01)
F04B 39/06 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 49/10 (2006.01)
H02K 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2002041291 19.02.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/001678 17.02.2003
Publication PCT
WO2003/071131 28.08.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

  2. 15 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

Parties

Inventeur

MIZUNO, Ikuo

Nagoya-shi, Aichi 457-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.