THERMISCH BETÄTIGTER SCHALTER
Brevet européen · EP1486671 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1486671
- Numéro de demande
- EP03705253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2003
- Publié
- 15 déc. 2004
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 23 janv. 2008
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F04B 39/00 (2006.01)H01H 37/04 (2006.01)F04B 39/06 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)F04B 49/10 (2006.01)H02K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002041291 19.02.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/001678 17.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/071131 28.08.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Inventeur
MIZUNO, Ikuo
Nagoya-shi, Aichi 457-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.