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Brevet européen · EP1486714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1486714
Numéro de demande
EP02705285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2002
Publié
15 déc. 2004
Délivré
27 août 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/00 (2006.01)
F16J 15/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2002/002533 18.03.2002
Publication PCT
WO2003/078883 25.09.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 27 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

Parties

Inventeur

OHMI, Tadahiro

Sendai-shi, Miyagi 980-0813, JP

YAMAJI, Michio Fujikin Incorporated

Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

NOJIMA, Shinya Fujikin Incorporated

Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

KATSUMI, Yukito Fujikin Incorporated

Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

SHINOHARA, Tsutomu Fujikin Incorporated

Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.