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Brevet européen · EP1486715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1486715
- Numéro de demande
- EP03710417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2003
- Publié
- 15 déc. 2004
- Délivré
- 27 févr. 2008
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 23/02 (2006.01)F16L 19/03 (2006.01)F16L 19/02 (2006.01)F16L 47/14 (2006.01)F16L 19/025 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002077990 20.03.2002JP 2003004773 10.01.2003
- Demande PCT
- PCT/JP2003/003293 19.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/078884 25.09.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
SUGIYAMA, Kazuhiko
Nirasaki-shi, Yamanashi 407-0192, JP
HADA, Keiko
Nirasaki-shi, Yamanashi 407-0192, JP
IDETA, Eiji c/o FUJIKIN INCORPORATED
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
IKEDA, Nobukazu c/o FUJIKIN INCORPORATED
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
YASUMOTO, Naofumi c/o FUJIKIN INCORPORATED
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
YAMAJI, Michio c/o FUJIKIN INCORPORATED
Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.