Lichtleitanordnung
Brevet européen · EP1486722 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1486722
- Numéro de demande
- EP04013546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2004
- Publié
- 15 déc. 2004
- Délivré
- 29 déc. 2010
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 11/00 (2006.01)F21V 7/00 (2006.01)//F21S 19/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 8982003 10.06.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 29 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2010
Parties
Inventeur
Bartenbach, Christian
6071 Aldrans, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.