SYSTEM ZUR SCHNELLEN BEFESTIGUNG EINES TUCHS AN EINEM TISCH ODER EINER ANDEREN EBENEN FLÄCHE

Brevet européen · EP1487310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1487310
Numéro de demande
EP02807100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2002
Publié
22 déc. 2004
Délivré
4 janv. 2006
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 21/16 (2006.01)
Priorité
IT PI20020016 26.03.2002
Demande PCT
PCT/IT2002/000251 19.04.2002
Publication PCT
WO2003/079870 02.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 30 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Gäuggelistrasse 25, 7000 Chur

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  3. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Effepi Srl

Via Boggia, 41, 28013 Gattico, IT

Mandataire

Meyer & Kollegen

Gäuggelistrasse 25, 7000 Chur

Inventeur

FRANCO, Pasqualino

I-28021 Borgomanero, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.