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Brevet européen · EP1487380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1487380
- Numéro de demande
- EP03721457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2003
- Publié
- 22 déc. 2004
- Délivré
- 27 févr. 2008
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- AU PS131102 25.03.2002US 438345 P 07.01.2003AU 2003900032 07.01.2003
- Demande PCT
- PCT/US2003/009176 25.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/082153 09.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
HARTLEY, David, Ernest
Subiaco, Western Australia, AU
ALLEN, Robert, James
Garran, Australian Capital Territory, AU
HOPKINSON, Brian Ridley
Nottingham, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.