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Brevet européen · EP1487380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1487380
Numéro de demande
EP03721457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2003
Publié
22 déc. 2004
Délivré
27 févr. 2008
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
AU PS131102 25.03.2002
US 438345 P 07.01.2003
AU 2003900032 07.01.2003
Demande PCT
PCT/US2003/009176 25.03.2003
Publication PCT
WO2003/082153 09.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Inventeur

HARTLEY, David, Ernest

Subiaco, Western Australia, AU

ALLEN, Robert, James

Garran, Australian Capital Territory, AU

HOPKINSON, Brian Ridley

Nottingham, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.